Alors bilan de la réunion : l'erreur vient de la CC. Ils ont eu un gars qui a fait que des conneries...

Sauf que celle-ci ne veut pas assumer ses erreurs. La notaire des vendeurs a conseiller de faire des devis pour les parties privatives pour commencer et voir pour la suite.

Voici un schéma.

En vert ce qui a été accordé au permis de construire (se raccorder sur la canalisation existante)

En rose, ce qu'on doit faire au final (ou l'aurait sû avant, on sortait au niveau du garage)

c'est bien compliqué et onéreux. J'y perds mon latin

toujours des surprises quand on construit

On a eu des nouvelles de la communauté de commune pour nos soucis d'assainnissement. Voici un raccourci du mail :

"...je vous confirme qu’un branchement individuel doit être mis en place pour chaque nouvelle parcelle, indépendamment de la conduite desservant la propriété xxx...

Toutefois, considérant le manquement lors de l’instruction des autorisations d’urbanismes de ces 2 projets, et des dires non vérifiables qu’il y a pu avoir à l’époque, après avis du Vice- président en charge de l’assainissement, la communauté de communes prendra exceptionnellement et dans ce cas uniquement, à sa charge les frais liés à la réalisation de deux nouveaux branchements en partie publique. Les deux nouvelles parcelles seront alors desservies chacune par un branchement, dans les règles de l’art, à charge de chaque propriétaire de faire réaliser le nécessaire pour s’y raccorder en partie privée.
 
Dans le cas où l’un des propriétaires ne souhaiterait pas se raccorder sur ce nouveau branchement, la propriété sera alors déclarée non conforme au regard du règlement de service ; les pénalités prévues dans ce cas pourront alors être appliquées dès la mise en service du compteur d’eau potable; et dans le cas d’un dysfonctionnement de la conduite en servitude, aucune intervention de la communauté de communes ou de son exploitant ne pourra être exigible..."

ah , enfin ! Voilà une très bonne nouvelle Corcor 

J'attends le devis du terrassier pour savoir de combien on s'est fait arnaquer... Car ce n'est pas révu dans le crédit, donc la banque n'a aucune obligation de nous débloquer les fonds

Nous c'est individuel car on est en pleine campagne limite forêt et le tout à l'égout s'arrête au village. 

Taxes fixes, auxquelles s'ajoutent les imprévus, nouvelles taxes, etc... On n'en finit pas de payer